PAIEMENT SÉCURISÉ
Notre service de paiement sécurisé vous permet d’effectuer des transactions en tout tranquillité : toutes les transactions sont chiffrées.
LIVRAISON GRATUITE*
*Livraison gratuite pour toute commande d’un montant supérieur à 34,90€. Pour toutes les commandes d’un montant inférieur, le coût de la livraison standard vous sera facturé 5€.
RETOUR SOUS 30 JOURS
Pour Mon Ventre Plat, la qualité du service est une priorité. Si vous n´êtes pas satisfait d’un produit, vous pouvez le renvoyer sous 30 jours.
Aide
Besoin de nous contacter ?

Ecrivez-nous sur notre page contact

Social

Mentions Légales

Mentions légales


1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site mon-ventre-plat.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

ROSSIGNOL Baptiste
MON VENTRE PLAT
Siren: 879 851 517

38 Clos du Montaubert 60710 HOUDANCOURT
E-mail : info@mon-ventre-plat.fr
Site Internet : mon-ventre-plat.fr

Directeur de publication :

Mr Baptiste ROSSIGNOL
E-mail : info@mon-ventre-plat.fr

Hébergement :
PlanetHoster
4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec)
H7P 0G1, Canada,
FR (Nº Vert): 0 805 080 426
www.planethoster.com

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Mon Ventre Plat, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site mon-ventre-plat.fr est mis à jour régulièrement par Mon Ventre Plat. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.
Le site mon-ventre-plat.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Mon Ventre Plat s’efforce de fournir sur le site mon-ventre-plat.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site mon-ventre-plat.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site mon-ventre-plat.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Tous les textes, vidéos, commentaires, ouvrages, illustrations, et images présents sur mon-ventre-plat.fr sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

Toute reproduction totale ou partielle du site mon-ventre-plat.fr est strictement interdite sauf accord préalable auprès de Baptiste ROSSIGNOL (Président de Mon Ventre Plat).

De même, les dénominations sociales, contenus des cours (dispensés sur place), marques et signes distinctifs figurant sur le site mon-ventre-plat.fr sont protégés par les lois française et internationale. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d’un des éléments précités sans autorisation expresse écrite du titulaire est interdite, sous peine de poursuites.

6. Limitations de responsabilité.
Mon Ventre Plat ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site mon-ventre-plat.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Mon Ventre Plat ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site mon-ventre-plat.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Mon Ventre Plat se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Mon Ventre Plat se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L.226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site mon-ventre-plat.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site mon-ventre-plat.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Mon Ventre Plat ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site mon-ventre-plat.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site mon-ventre-plat.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi L.78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site mon-ventre-plat.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Mon Ventre Plat et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site mon-ventre-plat.fr.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.
Le site mon-ventre-plat.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Mon Ventre Plat. Cependant, Mon Ventre Plat n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site mon-ventre-plat.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son navigateur internet pour refuser l’installation des cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site mon-ventre-plat.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

Informatique et Libertés
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ni utilisée à des fins non prévues.

Les données personnelles sont traitées dans le respect de la loi Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée. Les données personnelles vous concernant, collectées sur ce Site, sont nécessaires au processus de commande et de son règlement.

Elles sont destinées aux services de mon-ventre-plat.fr, à ses partenaires et prestataires. Elles peuvent par ailleurs être utilisées à des fins de contrôle interne et dans le cadre des dispositions légales concernant la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Sauf refus de votre part, elles peuvent également être utilisées à des fins commerciales par Mon Ventre Plat et avec votre accord s’agissant de la prospection par courriel ou du sms.

Dans le cadre de l’exécution d’une commande et conformément aux finalités convenues, des données à caractère personnel vous concernant peuvent faire l’objet d’un transfert dans un pays de l’Union Européenne ou hors Union Européenne, ce dont vous êtes informé et que vous autorisez de manière expresse.

Livraison Gratuite 24/48H en France

Dès 34,90€ d'achat.

Retour Facile sous 30 jours

Remboursement garanti

Traitement Rapide

Envoi dans la journée

Paiement 100% Sécurisé
Solutions de Paiement Mon Ventre Plat